Olivier Vernier

De: VERNIER Olivier
professeur d'histoire du droit, université de Nice-Sophia-Antipolis
Objet:
en raison de leur compétence
membres dudit comité
Panthéon-Sorbonne
duree="quatre ans"
SSAS2030374A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 202015/10/2020
De: Olivier VERNIER
professeur d'histoire du droit à l'université Nice-Sophia Antipolis, laboratoire ERMES
Objet:
Le conseil scientifique
prévu par l'article 4 de l'arrêté du
22 novembre 2012
susvisé pour assister le comité d'histoire de la sécurité sociale
des personnes
Groupe:
Conseil scientifique
duree="quatre ans"
AFSS1630880A(source BOSanté)
composition
15 Décembre 201615/12/2016
De: VERNIER Olivier
professeur d'histoire du droit, université de Nice - Sophia-Antipolis
Objet:
en raison de leur compétence
membres dudit comité
duree="quatre ans"
AFSS1630522A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201615/08/2016
De: Olivier VERNIER
professeur d'histoire du droit à l'université de Nice - Sophia-Antipolis
Objet:
susvisé pour assister le comité d'histoire de la sécurité sociale
personnes suivantes
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
AFSS1330262A(source BOSanté)
composition
15 Juin 201315/06/2013
De: VERNIER (Olivier)
professeur d'histoire du droit à l'université de Nice - Sophia-Antipolis
Objet:
en raison de leur compétence
membres dudit comité
duree="quatre ans"
ETSS1130653A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Vernier (Olivier)
université de Nice
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Professeurs des universités et assimilés
Section 03 : histoire du droit et des institutions
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000017721006(source JORF)
nomination
20 Décembre 200720/12/2007
De: Vernier (Olivier)
professeur d'histoire du droit à l'université de Nice
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
date_debut="2007-03-10"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000645167(source JORF)
nomination
27 Mars 200727/03/2007
De: Vernier (Olivier)
université de Nice
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Professeurs des universités et assimilés
Section 03 : histoire du droit et des institutions
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000610733(source JORF)
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Vernier (Olivier)
professeur d'histoire du droit à l'université de Nice
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000412159(source JORF)
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Vernier (Olivier)
université de Nice
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Histoire du droit, des institutions, et des faits économiques et sociaux
date_debut="2002-10-01"
JORFTEXT000000411575(source JORF)
nomination
18 Décembre 200218/12/2002
De: Vernier (Olivier)
secrétaire
Objet:
comité d'organisation du 121e Congrès national des sociétés historiques et scientifiques, qui se déroulera à Nice en 1996
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000559709(source JORF)
composition
24 Février 199624/02/1996